MENTIONS LÉGALES BLACK ORCHID

PROPRIÉTÉ DU WEB

En vertu des présentes Mentions Légales et dans le respect du devoir d’information. Recueilli par l’article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l’information et du commerce électronique (ci-après, « LSSI »), vous êtes informé que le propriétaire de ce site Web avec le domaine https://www.blackorchid. es :

• Propriétaire du site : Mary-Astrid COLLET
• CIF/NIF: Y6610278T
• Adresse : Avenida de Toledo 10 Local 2
• Code postal et ville : 45122 ARGES – ESPAGNE
• Adresse e-mail : hola@blackorchid.es
• État des données : actuel
• Propriétaire: Mary-Astrid COLLET
• Classe: Commerce en ligne

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DE CE SITE ET MENTIONS LÉGALES DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

Mary-Astrid COLLET, ci-après nom commercial Black Orchid.Vous informe que l’accès et l’utilisation du site Web et de la bijouterie en ligne, avec le domaine blackorchid.es. Ainsi que toutes les URL et sous-domaines inclus sous la même adresse, ainsi que les contenus qui via cette commerce en ligne bijoux peut être obtenu. Ils sont soumis aux présentes conditions d’utilisation, sans préjudice que l’accès à l’un quelconque desdits services ou contenus puisse nécessiter l’acceptation d’autres conditions générales, particulières ou complémentaires.

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L’utilisateur s’engage à utiliser le site Web, ainsi que les contenus et services proposés ou fournis par celui-ci. Conformément à la loi, aux bonnes mœurs, aux bonnes mœurs et à l’ordre public.

L’utilisateur n’utilisera pas le site Web ou les services fournis, à des fins illicites ou contraires aux mentions légales.

En particulier, l’utilisateur ne peut en aucun cas effectuer les activités suivantes :

 

• Utiliser ce site Web pour promouvoir, vendre ou contracter des services propres ou de tiers, sans consentement.

 

• Diffuser des contenus à caractère raciste, xénophobe, pornographique. Ou un contenu qui encourage la commission d’infractions ou d’actes criminels. Ou à défaut, qui incitent directement ou indirectement à la défense du terrorisme. Les contenus contraires aux droits et libertés fondamentaux ne sont pas non plus autorisés.

 

• Causer des dommages aux systèmes informatiques ou réseaux appartenant à Mary-Astrid COLLET. Ou introduire ou propager des virus informatiques, des logiciels nuisibles ou d’autres types de systèmes susceptibles d’endommager les systèmes informatiques. De même que les modifications non autorisées du contenu disponible sur ce site Web ne sont pas autorisées.

 

• Effectuer ou réaliser des actes contraires aux droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle de leurs propriétaires légitimes.

 

• Inclure, sans autorisation de Mary-Astrid COLLET, des marques, logos ou noms commerciaux. Ni d’autres signes distinctifs qui sont la propriété de Mary-Astrid COLLET. Dans les pages ou les sites Web, responsabilité de l’utilisateur ou de tiers qui ne sont pas autorisés à le faire.

 

 

L’utilisateur sera responsable vis-à-vis de Mary-Astrid COLLET, ou vis-à-vis des tiers, de tout dommage de quelque nature que ce soit. Chaque fois qu’ils pourraient être causés à la suite d’une violation directe ou indirecte de la présente notice légale de la boutique en ligne.

 

 

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Par ces conditions générales, aucun droit de propriété intellectuelle ou industrielle sur ce site n’est transféré. Il n’est pas non plus transféré sur aucun de ses éléments constitutifs ou contenus. De cette façon, il est expressément interdit : la reproduction, la transformation, la distribution, la communication publique, l’extraction ou la réutilisation totale ou partielle, de quelque nature que ce soit. Quel que soit le moyen ou la procédure, n’importe lequel d’entre eux. Sauf évidemment, dans les cas où cela est légalement autorisé ou autorisé par le titulaire des droits correspondants.

Nonobstant ce qui précède, l’utilisateur peut consulter et obtenir une copie privée temporaire du contenu de ce site Web. Uniquement pour un usage personnel et privé exclusif dans leurs systèmes informatiques. à condition que ce ne soit pas dans le but de développer des activités à caractère commercial et/ou professionnel.

De même, l’utilisateur doit s’abstenir d’obtenir le contenu dudit site Web par des moyens ou des procédures autres que ceux indiqués à cet effet dans chaque cas. Ou ceux qui sont normalement utilisés sur Internet. Tant que ces derniers ne supposent pas ou n’impliquent pas un risque d’endommagement ou de désactivation de ce site Web.

 

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Il sera considéré comme responsable du traitement des données personnelles des utilisateurs de ses réseaux sociaux et/ou des followers qu’il y a.

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Mary-Astrid COLLET n’extrairea pas de données des réseaux sociaux. À moins que ladite obtention de celle-ci n’ait été effectuée en temps opportun et moyennant le consentement préalable en connaissance de cause des utilisateurs.

 

LIENS, HYPERLIENS OU LIENS

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Toute utilisation d’un lien ou accès à un site Web non propriétaire s’effectue aux seuls risques de l’utilisateur. E Mary-Astrid COLLET ne garantit en aucun cas, la sécurité et la licéité des informations obtenues grâce à un lien extérieur à Mary-Astrid COLLET. Il n’est pas non plus responsable de toute perte, réclamation ou dommage résultant de l’utilisation ou de la mauvaise utilisation d’un lien. Ou à défaut, des informations obtenues par son intermédiaire, ainsi que de l’interruption du service, lors de l’accès aux informations à partir d’autres pages Web.

GARANTIES ET AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ

Mary-Astrid COLLET déclare avoir adopté toutes les mesures nécessaires, dans la limite de ses possibilités et de l’état de la technique. Pour garantir le fonctionnement correct et adéquat de ce site Web et pour éviter la transmission de virus informatiques et d’autres composants nuisibles aux utilisateurs.

Nonobstant ce qui précède, Mary-Astrid COLLET n’assume aucune responsabilité de quelque nature que ce soit. En cas de fonctionnement erroné des services proposés sur Internet ou de dysfonctionnement ou de panne du réseau. Cela pourrait affecter l’accès et la navigation sur ce site Web, quelle que soit la cause qui motive ces défaillances.

Si l’utilisateur prend connaissance à tout moment de l’existence d’un contenu illicite, illégal, contraire à la loi, aux bonnes mœurs ou aux bonnes mœurs, ou qui pourrait impliquer une violation des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle, il doit le notifier immédiatement. à Mary-Astrid COLLET afin qu’il puisse procéder à l’adoption des mesures de neutralisation et de sécurité appropriées.

De même, Mary-Astrid COLLET ne sera pas responsable des agissements malveillants ou négligents de l’utilisateur, ou ayant leur origine dans des cas de force majeure et tous autres échappant à son contrôle. Il n’en est rien, des attaques par des soi-disant « hackers », à condition que Marie-Astrid COLLET ait adopté toutes les mesures de sécurité existantes en fonction de ses possibilités techniques.

 

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

En cas de litige ou de conflit d’interprétation. Les termes et conditions d’utilisation qui composent les présentes mentions légales de la boutique en ligne, ainsi que toute question relative aux services proposés via ce site Web, seront régis par la loi espagnole.

Pour la résolution des litiges pouvant survenir en relation avec l’utilisation de ce site. Les parties conviennent de soumettre la résolution des conflits aux cours et tribunaux de commerce, qui correspondent territorialement selon le domicile deMary-Astrid COLLET.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément aux dispositions de l’article 5 de la loi organique 15/1999, du 13 décembre, du GPRD, vous êtes informé que vous donnez votre consentement pour que les données personnelles, collectées ou obtenues via ce site Web, principalement via des formulaires ou des liens e-mail , sont incorporés dans un fichier de données personnelles appartenant à Mary-Astrid COLLET.

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Le traitement de vos données personnelles par Mary-Astrid COLLET a pour finalité l’entretien et la gestion des relations avec les utilisateurs, ainsi que la réalisation de missions commerciales et d’actions promotionnelles et publicitaires, dans le cadre des services proposés ou prêtés par Mary-Astrid COLLET.

Ces activités promotionnelles peuvent être réalisées en envoyant des communications commerciales : par courrier électronique ou par des moyens de communication électroniques équivalents.

En ce qui concerne lesdites communications commerciales, en vertu des dispositions des articles 21 et 22 de la LSSI. Vous devez donner votre consentement exprès en cochant la case « J’accepte », lors de l’utilisation de tout type de formulaire sur le commerce en ligne, Mary-Astrid COLLET demander des informations personnelles telles que votre nom ou votre adresse e-mail. Afin de procéder à l’envoi de communications à caractère commercial ou publicitaire.

Dans le formulaire correspondant avant son envoi, vous pouvez également refuser de recevoir cette publicité.

RÉVOCATION DE L’UTILISATION DES DONNÉES OU DE L’ENVOI DE COURRIELS À DES FINS COMMERCIALES

Mais également, si vous souhaitez révoquer le consentement donné pour l’envoi desdites communications commerciales.

Vous devez contacter Mary-Astrid COLLETpar e-mail hola@blackorchid.es, en indiquant votre souhait de ne plus recevoir de communications commerciales par voie électronique ou similaire.

Enfin, à travers cette politique de confidentialité, vous êtes informé que vous pouvez exercer les droits qui, en tant que propriétaire de vos données personnelles, vous assistent en vertu du RGPD, ceux-ci étant les droits dits ARCO (Accès, Rectification, Annulation et Opposition).

Vous pouvez exercer les droits susmentionnés, au moyen d’une demande écrite et signée, adressée à :

Mary-Astrid COLLET, Avenida de Toledo 10 Local 2 – 45122 ARGES – Espagne, à l’attention du responsable du traitement.

L’intéressé doit envoyer ladite communication en indiquant la demande ou le droit exercé, ses nom et prénom, une adresse à des fins de notification et une copie de sa pièce d’identité ou de son passeport.

L’intéressé dispose de modèles de formulaires pour l’exercice des droits ARCO, sur le site Web de l’Agence espagnole de protection des données.

Mary-Astrid COLLET se réserve le droit de modifier cette politique de confidentialité en fonction des éventuelles variations que la loi peut connaître. Ces changements étant introduits suffisamment à l’avance, pour se conformer tant à la réglementation sur la protection des données personnelles. Quant aux critères adoptés et suivis par le RGPD.