Conditions de ventes

Conditions générales de ventes :

Article 1

OBJET

Le présent contrat de commerce en ligne est celui par lequel BLACK ORCHID propose à distance et par la voie électronique le vente de bijoux dans le cadre de son activité économique.

Les présentes conditions de ventes sont conclues d’une part par BLACK ORCHID dénomé « le vendeur » et d’autre part, par toute personne physique ou morale, souhaitant procéder à un achat via le présent site, dénomé ci-après « l’acheteur ».

Article 2

IDENTIFICATION

BLACK ORCHID

ESY6610278T

Représentant : Mary-Astrid COLLET

Adresse : Avenida de Toledo 10 Local 2 – 45122 ARGES – Espagne

Article 3

ACCEPTATION DES CGV

Les présentes conditions de ventes visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du présent site marchand, que l’acheteur soit professionel ou particulier. L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de ventes. Ces conditions de ventes prévaudront sur toutes les autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur. Le vendeur se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de ventes à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigeur à la date de la commande par l’acheteur.

Article 4

CARACTERISTIQUES

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent au catalogue marchand publié sur le site du vendeur BLACK ORCHID. Ces produits étant des produits uniques ou des séries limitées, ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le vendeur. Les caracteristiques de chaque bijou sont mentionnées dans la fiche descriptive, les photographies du catalogue sont le plus fidèles possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert.

Article 5

TARIFS

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix nets en euros toutes taxes incluses. La vente réalisée est facturée TVA incluse. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les frais d’expédition sont à la charge de l’acheteur. Ils comprennent le prix d’envoi (tarif en vigeur de la Poste espagnole), l’emballage, ainsi que les frais de logistique.

Article 6

ZONE GEOGRAPHIQUE

La vente en ligne des produits présenté dans le site est réservé aux acheteurs qui résident en Union Européenne, Suisse, Amérique du Sud et du Nord, Australie. Les pays d’Asie, L’afrique et le moyen orient sont pour le moment exclus. En cas de livraison en dehors des pays de l’Union Européenne des frais administratifs et/ou de douane peuvent être appliqués par le transporteur et réglés par l’acheteur.

FRAS DÉNVOI
	à partir de 50g jusqu’á 100g	à partir de 100g jusqu’á 500g

National : Espagne et Baléares	4,70 €	5,95 €
Europe y compris Groenland	6,90 €	11,10 €
Etats-Unis, Canada, Japon, Australie et Nouvelle Zélande	8,30 €	14,75 €
Reste des pays	7,90 €	14,75 €


FRAS PUNTO PACK
National : Espagne et Baléares	3,98 €	3,98 €
La France	6,77 €	6,77 €
Allemagne	12,90 €	12,90 €
L’Autriche	13,46 €	13,46 €
Belgique	6,77 €	6,77 €
Luxembourg	6,77 €	6,77 €
Pays Bas	12,90 €	12,90 €
Le Portugal	4,24 €	4,24 €

Article 7

COMMANDE

L’acheteur qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement :

remplir une fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées, les livraisons seront effectuées uniquement aux adresses indiquées sur le présent site,
valider sa commande après l’avoir vérifiée,
effectuer le paiement dans les conditions prévues ci-après,
confirmer sa commande et son règelement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de ventes, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le présent site communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Article 8

RETRACTATION ET RETOUR

Le consommateur dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités à compter du jour de réception des biens. Les biens doivent être restitués dans leur état initial. Le vendeur rembourse l’acheteur dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date de rétractation. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur, quel que soit le montant de la commande. Le retour peut être effectué sur tout ou partie de la commande dans les conditions stipulées ci-dessus. Le remboursement du ou des biens retourné(s) sera effectué selon les conditions décrites en article 10.

Article 9

PAIEMENT

Le paiement des achats s’effectue au choix du client par carte bancaire : Visa, MasterCard, Carte bleue, PayPal.

Article 10

MODALITES DE REMBOURSEMENT

Sous réserve du respect de ses conditions de retour, BLACK ORCHID procédera au remboursement des articles retournés dans les 7 jours suivant la réintégration en stock des marchandises et au plus tard dans les 30 jours après rétractation.

Article 11

LIVRAISON DU BIEN

BLACK ORCHID s’engage à poster votre achat dans un délai maximum de 15 jours ouvrables à compter de la confirmation de paiement.

Article 12

DONNEES A CARACTERE PERSONNEl

Les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant.

Article 13

REGLEMENT DES LITIGES

Seule la loi espagnole est applicable en cas de contestation sur l’intervention ou sur l’exécution des présentes conditions et après l’échec de toute tentatives de recherche d’une solution amiable.

Conditions générales de ventes établies le 22 décembre 2021

BLACK ORCKID / Mary-Astrid COLLET